Le présent site internet www.ilyanmedical.fr (le « Site web ») est édité par la société Geekeur agence digitale, nom commercial Ilyan Médical , dont le siège social est situé 76 Rue de la Plaine des Bouchers,
67100 Strasbourg , enregistrée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 878630698, n° de TVA intracommunautaire : FR41878630698. Téléphone : +33 3 88 61 45 76, email : contact@ilyanmedical.com
Le Directeur de la publication du Site web est OUAHBI TEMSAMANI Abdelmourit.
Site édité par la société Geekeur agence digitale
Siège social : 16 rue Eugène delacroix 67200 Strasbourg – France
Directeur de la publication
Monsieur Hicham Laaroussi
Designer
Madame Joanna Hoffmann
HÉBERGEMENT DU SITE
Société Hostinger International Ltd. (Hostinger International Ltd. private limited company), dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus (“Hostinger” ).
INFORMATIONS TECHNIQUES :
Attention, il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et se prémunir contre la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet via des logiciels dédiés.
DEFINITIONS
Les termes ci-dessous définis auront la signification suivante, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
- « Action » : désigne toute action réalisée par le Visiteur sur le Site web, et notamment toute consultation d’une page internet du Site web, toute navigation d’une page à l’autre, et de manière générale toute action relevant des fonctionnalités décrites à l’article « FONCTIONNALITES DU SITE WEB ».
- « Terminal » désigne l’ensemble des différents supports par lesquels le Site web sera accessible.
- « Visiteur » : désigne la personne physique accédant et consultant le Site web dans les conditions prévues aux présentes conditions générales d’utilisation.
- « Données » désigne les données et informations qui sont collectées lors de la consultation du Site web par le Visiteur.
CONCEPTION GRAPHIQUE & REALISATION
CONTENU DU SITE – CHARTE ÉDITORIALE :
Le site www.ilyamedical.fr est un site de vente de produits médicaux. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif. Quant aux photos des produits, celles-ci sont non contractuelles. Ce site est réservé aux professionnels. Les éventuels prix affichés sont en euro Toutes Taxes Comprises.
CONDITIONS D’ACCES, COMPORTEMENT DES VISITEURS
En acceptant d’accéder au Site web, le Visiteur déclare et garantit :
- Avoir pris connaissance des présentes CGU et consentir à les respecter ;
- Être majeur ;
- Avoir été informé des droits dont il dispose sur les Données qui le concernent.
En outre, en accédant au Site web, le Visiteur s’engage à, et garantit :
- respecter toutes les lois et réglementation applicable en vigueur du pays duquel il a accès au Site web ;
- communiquer des Données exactes, exhaustives et à jour;
- respecter sans réserve les CGU.
Par ailleurs, le Visiteur s’interdit notamment de :
- perturber ou interrompre le fonctionnement du Site web ou les serveurs ou réseaux connectés au Site web ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations des réseaux connectés au Site web ;
- mener une activité ou inciter une tierce personne à mener une activité illégale ou toute autre activité qui porterait atteinte aux droits d’Ilyan médical, de ses partenaires, ou toute autre personne physique ou morale, notamment en usurpant l’identité d’une personne ;
- essayer de porter atteinte au réseau informatique, ce qui comprend, sans exhaustivité aucune, le fait d’exposer le Site web à un virus, de créer une saturation, d’inonder le serveur, de saturer la messagerie, ou encore de falsifier tout en-tête du paquet d’informations du protocole TCP/IP ou n’importe quelle partie des informations de l’en-tête figurant dans tout e-mail ;
- accéder ou tenter d’accéder à toutes informations et Données qui ne lui sont pas destinées notamment en forçant les systèmes ou par toute autre moyen ou entrer dans un serveur / un compte auquel le Visiteur n’est pas autorisé à avoir accès ;
- tenter de sonder, de scruter ou de tester la vulnérabilité du Site web ou d’un réseau, ou tout autre système ou encore d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’identification ;
- transmettre ou transférer (par quelque moyen que ce soit) des informations ou logiciels dérivés du Site web notamment à d’autres pays ou à certains ressortissants étrangers en violation d’une loi ou réglementation nationale ou internationale.
En reconnaissant la nature globale du réseau internet, chaque Visiteur s’engage à respecter toutes les règles et procédures locales et internationales relatives au comportement en ligne et à un contenu acceptable et notamment toutes les lois en vigueur concernant la transmission des données.
Tout programme, document ou support téléchargé ou obtenu par le Visiteur en utilisant le Site web, l’est aux risques et périls du Visiteur. Le Visiteur est seul responsable de toute perte ou tout dommage comprenant notamment les dommages occasionnés à son système informatique ou les pertes de données en résultant directement ou indirectement.
DONNÉES PERSONNELLES :
Toutes les informations, que vous entrerez, ne seront pas enregistrées par Ilyan Medical. Seul les données lié au traffic sur le site sont enregistrées, afin de vous offrir des améliorations et une meilleure expérience de site possible. Ces données seront alors transmises aux différents services concernés et seront traitées par ces derniers. De plus, Ilyan Medical se réserve le droit de les utiliser pour organiser et réaliser des actions commerciales propres à Ilyan Medical.
Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous écrire à l’adresse précisée ci-après. Vous avez un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : Ilyan Medical – 46 rue de la pleine des bouchers
67100 STRASBOURG – France.
Hameçonnage ou faux e-mails adressés au Visiteur :
Dans le cas où les Visiteurs recevraient un e-mail non sollicité prétendant provenir d’Ilyan médical et demandant des informations personnelles (telles que carte de crédit, identifiant ou mot de passe) ou demandant de vérifier ou de confirmer certaines informations personnelles en cliquant sur un lien, cet e-mail a probablement été envoyé par un individu tentant d’obtenir illégalement des informations, parfois appelé “hameçonneur” ou “usurpateur”. Ilyan médical ne demande pas ce type d’information par e-mail. Le Visiteur est invité à ne pas fournir les informations requises et à ne pas cliquer sur le lien proposé. En cas de clic sur un tel lien, l’expéditeur de cet e-mail pourrait avoir accès aux données que lui a ainsi communiquées le Visiteur.
LIENS HYPERTEXTES :
Tout lien hypertexte vers le site www.ilyanmedical.fr doit être soumis à l’accord préalable du service Web Marketing : contact@geekeur.fr
Le Site web contient des liens permettant un accès direct à d’autres sites internet tiers et à d’autres site Ilyan médical.
Liens vers les sites de tiers :
Ilyan médical ne saurait assumer aucune responsabilité sur le contenu et l’utilisation qui serait faite par le Visiteur ou des tiers de ces informations disponibles sur les sites internet de tiers vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu que ces sites soient ou non partenaires d’Ilyan médical. Ilyan médical n’exerce aucun contrôle éditorial sur ces informations, y compris les sites édités par d’autres sociétés du groupe Air Liquide.
Les liens proposés à partir du Site web n’impliquent en aucun cas la concession d’une quelconque licence sur les droits détenus par Ilyan médical sur les marques de fabrique, appellations commerciales, logos et autres éléments du Site web. Enfin Ilyan médical décline toute responsabilité concernant les éventuelles défaillances techniques en relation avec ces liens. L’accès à tous les sites tiers via le Site web se fait sous la seule et entière responsabilité du Visiteur qui est invité à examiner les règles applicables à l’utilisation desdits sites tiers et à la divulgation des informations qu’il aura communiquées le cas échéant sur ces sites liés.
Liens vers d’autres sites Ilyan médical :
Ilyan médical a inséré sur son Site web des liens conduisant vers d’autres sites dont il est également l’éditeur. L’utilisation de ces sites internet est soumise aux conditions générales d’utilisation qui leur sont propres et que le Visiteur est invité à consulter en cliquant sur les liens « Mentions légales » de chacun de ces sites.
Liens de sites tiers vers le Site web :
Il est possible de créer un lien vers ce Site web sous réserve de respecter les règles suivantes. Un lien vers ce Site web ne doit pas endommager ou ternir la réputation des marques et/ou droits de propriété intellectuelle d’Ilyan médical, ni donner la fausse impression que le site internet et/ou organisation est parrainé, soutenu et/ou affilié à Ilyan médical. Il est interdit d’insérer ce Site web dans un cadre ni altérer ses droits de propriété intellectuelle ou ses contenus d’aucune autre façon. Aucun lien vers le Site web ne peut être établi à partir d’un autre site dont le contenu est illégal, abusif, indécent ou obscène, qui fait l’apologie de la violence ou d’actes illégaux, qui contient des propos racistes, diffamatoires, déplacés ou provocants ou jugés autrement inappropriés par Ilyan médical à sa seule discrétion. Ilyan médical se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer tout lien et/ou exiger la suppression de tout lien depuis et/ou avec un autre site internet, quelle que soit la raison ou sans qu’aucune raison ne soit avancée, y compris, sans limitation, tout site internet qu’Ilyan médical juge inapproprié ou incompatible ou non conforme à ce Site web et/ou à ces CGU.
Ilyan médical n’est pas responsable du contenu ou du bon fonctionnement d’internet, y compris d’autres sites internet accessibles par des liens à partir de ce Site web ou renvoyant vers ce Site web. Les Visiteurs sont priés de tenir Ilyan médical informée de toute erreur ou de tout contenu inapproprié identifié sur des sites internet accessibles par des liens à partir de ce Site web ou renvoyant vers ce Site web.
DROITS D’AUTEURS :
Le Site web contient des données et éléments protégés notamment par des droits de propriété intellectuelle tels que le droit des marques, le droit d’auteur, etc.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur chacun des éléments composant le Site web (images animées ou non, illustrations, photographies, sons, savoir-faire, textes, éléments graphiques,…), y compris les logiciels, bases de données (ci-après le « Contenu ») ainsi que le Site web sont la propriété exclusive d’Ilyan médical ou d’un de ses partenaires ayant consenti les droits d’utilisation à Ilyan médical. Ilyan médical ne concède aucune licence ni sous-licence sur tout ou partie du Contenu ni aucun droit autre que celui d’utiliser le Site web dans les conditions des présentes CGU.
Toute reproduction et toute utilisation de copies du Site web et de son Contenu réalisées à d’autres fins que celles prévues initialement, de quelque manière que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, est expressément interdite.
Il est également interdit de :
- copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site web et au Contenu ;
- modifier tout ou partie du Site web ou du Contenu en vue notamment d’obtenir un accès non autorisé au Site web par un autre moyen que le lien hypertexte du Site web.
En conséquence, toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle du Site web et/ou de son Contenu, sans l’autorisation préalable et écrite d’Ilyan médical est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Cette autorisation est accordée pour les éléments en lien avec le matériel vendu et téléchargeables à partir du Site web, tels que les notices d’utilisation ou le logiciel visant à extraire les données enregistrées pour ledit matériel.
D’autre part, toute extraction, par transfert permanent ou temporaire sur un autre support par un quelconque moyen, ou réutilisation par la mise à disposition du public, de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement, substantielle de tout ou partie du Site web, des Données ou du Contenu est interdite y compris à des fins privées. Nonobstant ce qui précède, les Visiteurs sont autorisés à télécharger sur le Site web les éventuels catalogues de matériel et plaquettes institutionnelles d’Ilyan médical mis à leur disposition sur le Site web.
Toute extraction ou réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles de tout ou partie du Site web, des Données ou du Contenu est interdite, même à des fins privées, lorsque ces opérations excèdent les conditions d’utilisation normale du Site web.
De même, toute reproduction non autorisée des œuvres littéraires, photographiques et plus généralement de toute œuvre susceptible d’être protégée par le droit de propriété intellectuelle, accessible par le biais du Site web est interdite, conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle à moins que cette reproduction ne soit exclusivement réservée à un usage strictement privé. Toute violation de cette interdiction donnerait lieu à des sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l’article L 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les autres marques, logos, nom de produits, toute dénomination sociale et tout autre signe distinctif apparaissant sur le Site web sont la propriété soit d’Ilyan médical, soit d’un de ces prestataires, partenaires, fournisseurs.
Toute utilisation, de quelque manière que ce soit et pour quelque destination que ce soit, de tout ou partie de l’une ou plusieurs de ces marques, logos, nom de produits, toute dénomination sociale et tout autre signe distinctif apparaissant sur le Site web est soumise à l’autorisation expresse du titulaire du signe protégé.
Toute reproduction, représentation, qu’elle soit intégrale ou partielle, des pages, des données, des images ou autres éléments du site, est interdite et constitue sans autorisation une contrefaçon.
© 2022 Ilyan medical. Tous droits réservés.Ilyan médical
MISE A JOUR DES CGU
Ilyan médical se réserve la possibilité de modifier, compléter et de mettre à jour les présentes CGU, y compris les documents qui y sont référencés, sans préavis.
Dans une telle hypothèse, la mise à jour des CGU sera annoncée par l’envoi d’un email de notification et le Visiteur sera invité à en prendre connaissance.